CAP IFC
Présentation de la marque CAP IFC
Déposée le 18 mars 2009 par NOVALIS Prévoyance Institution de Prévoyance régie par le Code de la Sécurité sociale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP IFC »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP IFC est expirée depuis le 18 mars 2019.
NOVALIS Prévoyance Institution de Prévoyance régie par le Code de la Sécurité sociale a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17
Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03
Inscription le 23 janvier 2014 - Changement de dénomination n°617102 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-23